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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE
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SWING
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWING
JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3100525
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021

Présentation de la marque SWING

Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 959 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque SWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWING est expirée depuis le 16 mai 2021.

JARDINS DE NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : COVERBIO , (Marque figurative) , N NORTENE , CROISIKIT , CLIMATIC , NORTENE JARDIN , HOLIDAY


JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée - 149, avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France - SIREN 504959834


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469579 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Inscription le 28 juin 2011 - Changement d'adresse n°552353 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Sacs à ordures et pour la collecte des déchets végétaux en papier et en matières plastiques ; sacs pour l'emballage en papier et en matières plastiques. Feuilles en matières plastiques à usage agricole et horticole. Bâches ; bandes et fils à lier non métalliques ; sacs à ordures et pour la collecte des déchets végétaux en matières textiles ; sacs pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.